Mentions Légales

Présentation du site

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Gael BONNEAU, propriétaire du site www.gaelbonneau.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site www.gaelbonneau.fr appartient à Gael BONNEAU domicilié 11 rue de la Halte 79800 SALLES.
Personne physique ou morale, Gael BONNEAU est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : bonneau.gael@gmail.com
Le webmaster, Gael BONNEAU, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : bonneau.gael@gmail.com.
Le site www.gaelbonneau.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 2 Rue Kellermann - ROUBAIX.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant le site web www.gaelbonneau.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans ces mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Gael BONNEAU. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

Limitations contractuelles

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.gaelbonneau.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.gaelbonneau.fr, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.gaelbonneau.fr appartient exclusivement à Gael BONNEAU. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

En naviguant sur le site www.gaelbonneau.fr, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Les mentions Légales ont été générées par http://www.g7design.fr/outils-web/generateur-de-mentions-legales/\

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.gaelbonneau.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.